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Article 1 – Préambule

L’édition du site koutie.fr est assurée par la Société KOUTIE, SAS au capital de 10000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 984 295 113, numéro de TVA FR02984295113, dont le siège social est situé au 58 rue de Monceau, 75008 Paris.
Adresse e-mail : contact@koutie.fr

L’hébergeur du site koutie.fr est la société Hostinger International Ltd., dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, Larnaca 6023, Cyprus.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur ne disposant pas de compte n’a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire. En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées. Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui sont renseignés lors de son inscription.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de koutie.fr. Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.

L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué à l’ARTICLE 1.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Les marques, logos, produits, design, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

La marque KOUTIE est une marque déposée par KOUTIE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Le design des créations de la marque KOUTIE sont protégés internationalement par des modèles déposés. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces designs, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Article 4 – Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site koutie.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site koutie.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. Il assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

Le site koutie.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Articles 5 – Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site koutie.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Article 6 – Cookies

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Article 7 – Publications par l’utilisateur

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